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: [s.n.] par M. Patrice Gélard / , 1992, L'EVOLUTION DU FACTEUR HUMAIN DANS LA POLITIQUE INTERIEURE SOVIETIQUE DEPUIS LE XXE CONGRES DU PARTI COMMUNISTE DE L'URSS (1956).ESSAI D'HISTOIRE ET D'ANALYSE POLITIQUES / IBRHIMA DIT. He was a member of the Union for a Popular Movement (UMP) Party. He was a member of the Senate of France. Fils d' Yves Gélard, et de Mme, née Hedwige Puissesseau. par M. Patrick Delnatte,...[et] par M. Patrice Gélard,... / Paris : Assemblée nationale , 2004, Droit constitutionnel et institutions politiques [Texte imprimé] / Jean Gicquel,... selon la conception de André Hauriou,... ; et avec la participation de Patrice Gélard,... / 10e édition / Paris : Montchrestien , 1989, Le Gaullisme, une solution pour demain / sous la direction de Gérard Larcher ; avec les contributions de Roger Karoutchi, Jacques Legendre, Patrice Gélard... [et al.] par M. Patrice Gélard / , 1981, LA DIRECTION DE LA COMMUNAUTE ISLAMIQUE. Bonjour, Identifiez-vous. par M. Patrice Gélard / , 1983, La problématique de la révision de la Constitution de 1958 entre l'Article 89 et l'Article 11 / Henri Cohen ; directeur de thèse M. Patrice Gélard,... / Villeneuve d'Ascq : A.N.R.T. , 1976, Le droit de propriété en URSS / Isabelle Fourmond-Blanchard ; dir. : s.n. , 1994, L'URSS et la Cour internationale de justice à travers les opinions séparées du juge Morozov / par Françoise Nocquet ; dir. : syndicats et Komsomol ... / par Patrice Gélard / [Paris , 1962], Le Parti communiste de l'Union soviétique / Patrice Gélard,... / Paris : PUF , DL 1982, Le droit des indemnisations et des restitutions dans les nouveaux länder de RFA / Jean-Louis Thieriot ; dir. Colliard,... / Paris : Cujas , 1965, Les Institutions politiques de Cuba / Patrice Gelard [publ. : [s.n.] Patrice Gélard (3 August 1938 – 25 June 2020) was a French politician who served as a member of the Senate of France. Patrice Gélard (born 3 August 1938) is a French politician and a former member of the Senate of France.He represented the Seine-Maritime department and is a member of the Union for a Popular Movement Party.. References. 1972, Le Komsomol et la jeunesse soviétique / [note rédigée par M. Patrice Gélard] / Paris : Secrétariat général du Gouvernement, Direction de la documentation , 1962, L'état et la révolution / Lénine ; par Patrice Gélard,... / [Paris] : Seghers , DL 1971, Les textes constitutionnels soviétiques [Texte imprimé] / présentés et commentés par Patrice Gélard / Toulouse : Presses de l'Institut d'études politiques , 1991, Le controle de la constitutionnalite des lois en iran, Le dialogue euro-arabe à la lumière de nouveaux évenements survenus sur la scène arabe, Le droit du commerce international en URSS et en Yougoslavie lors de la transition de 1991 : étude comparée, Violence urbaine : l'évolution de la violence à Fortaleza (Brésil) à travers l'étude des crimes violents dans les années 80, L'investissement étranger et le transfert de hautes technologies en Pologne, 1988-1994, L'action de la Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie et ses limites, La problématique de la révision de la Constitution de 1958 entre l'Article 89 et l'Article 11. ], Rôle des Komsomols sur le parti communiste de l'Union Soviétique et sur la jeunesse soviétique / , 1961, Droit constitutionnel et institutions politiques / André Hauriou,... Jean Gicquel et Patrice Gélard / Paris : Montchrestien , 1977, Institutions politiques et droit constitutionnel : DEUG, méthodes, cours, exercices, corrigés, lexique / Patrice Gélard,... Jacques Meunier,... / 4e édition / Paris : Montchrestien , 2001, Les systèmes politiques des états socialistes Tome premier, Le modèle soviétique / Patrice Gelard,... / Paris : Cujas , DL1975, cop.1975, Evolution du régime juridique des kolkhoz en U.R.S.S. E.A.P , 1982, Le phénomène du parti unique dans les États socialistes / Patrice Gélard, Les systèmes politiques des États socialistes / Patrice Gélard,... / Paris : Éditions Cujas , cop. Christian Poncelet, Jean-Paul Delevoye, Jean-Pierre Fourcade, Jean Puech et Jean-Pierre Raffarin relative à la libre administration des collectivités territoriales et à ses implications fiscales et financières / Sénat, session ordinaire de 2000-2001 ; par M. Patrice Gélard / Paris : Sénat , 2001, Amérique moyenne : institutionnalisation de la République de Cuba, l'économie guatémaltèque, indianité et indigénisme au Guatémala / [par Patrice Gélard, Noe͏̈lle Demyk, Michel Demyk] / Paris : la Documentation française , 1977, Avis présenté au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée nationale Tome 6 , Justice : protection judiciaire de la jeunesse / Sénat / par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2001, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi relatif au divorce / Sénat, session ordinaire 2003-2004 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2003, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la Charte de l'environnement / Sénat, session ordinaire 2003-2004 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2004, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant création d'une Fondation pour les études comparatives / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2002, Avis présenté au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2002, adopté par l'Assemblée nationale Tome VI, Justice : protection judiciaire de la jeunesse / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 ; [réd.] Compte et listes Identifiez-vous Compte et listes Retours et Commandes. This page was last changed on 26 June 2020, at 02:07. : [s.n.] Page on the Senate website , 1984, La présidence russe / Olivier Beney ; dir. , 2004, Les émissions de Radio-Moscou en langue française : présentation thématique / Isabelle Cardinaud ; dir. , 1979, Frontière et stratégie en Union soviétique / Garo Ulubeyan ; dir. Patrice Gélard, né le 3 août 1938 à Toulon (Var), est un juriste et homme politique français, membre du RPR puis de l'UMP. : [s.n.] : [s.n.] , 1962, Les Institutions de l'URSS / Michel Lesage,... Patrice Gélard ... / 3e éd. If possible, verify the text with references provided in the foreign-language article. , 1985, L'action de la Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie et ses limites / Hélène Donskoff ; directeur de thèse Patrice Gélard / [S.l.] actualisant le tableau de répartition des sièges de sénateurs et certaines modalités de l'organisation de l'élection des sénateurs / Sénat, session ordinaire 2003-2004 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2004, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi relatif à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu' à l'aide publique aux partis politiques... / Sénat, session ordinaire 2002-2003 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2003, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Mar. 1975, Droit comparé et psychologie des peuples / Patrice Gélard / Rouen : Centre de recherches et d'études de psychologie des peuples et de sociologie économiques , 1970, La Constitution de l'URSS / Texte à jour au 1er janvier 1991 / S.l : s.n , 1991, LA FIN DES DICTATURES EUROPEENNES / JEAN-CLAUD MATTHYS ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] He represented the Seine-Maritime department and is a member of the Union for a Popular Movement Party. par M. Patrice Gélard / , 1984, CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU MOUVEMENT OUVRIER. : [s.n.] Christian Poncelet, Josselin de Rohan, Michel Mercier...[et al.] Gélard died on 25 June 2020 at the age of 81. : s.n. EXEMPLE : IRAN / NADER MARDANI ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] [1], "L'ancien sénateur de la Seine-Maritime Patrice Gélard est décédé à l'âge de 81 ans", https://simple.wikipedia.org/w/index.php?title=Patrice_Gélard&oldid=7006038, Creative Commons Attribution/Share-Alike License. par M. Patrice Gélard / , 1994, Problèmes actuels de l'administration des entreprises dans les états socialistes / par Patrice Gelard ... / [S.l. / [textes choisis et présentés par] Patrice Gélard,... / [Paris] : Presses universitaires de France , impr. , 1994, Théorie des conflits : crise au sein de l'appareil d'État / Véronique Blet-Pfister ; sous la direction de Patrice Gélard / [S.l.] par M. Patrice Gélard / , 1987, L'AUTORISATION PREALABLE A L'IMPLANTATION OU A L'EXTENSION DE GRANDES SURFACES.LA LOI DU 27 DECEMBRE 1973 / CHRISTIAN MARTOT ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] , circa 1965], Les institutions de l'U.R.S.S. : [s.n.] Guillot et de Tumurkhuleg Toitog / , 2017, Les minorités parlementaires sous la Cinquième République / Priscilla Monge ; [sous la direction de] Richard Ghevontian, ..., Sophie de Cacqueray, ... / , 2013, Avis présenté au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale Tome 6 , Justice : protection judiciaire de la jeunesse / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 / par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2002, Avis présenté au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale Tome VI , Justice : protection judiciaire de la jeunesse / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 / par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2003, Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de résolution, présentée par M. Dreyfus-Schmidt et les membres du groupe socialiste...tendant à compléter l'article 61 du Règlement du Sénat... / Sénat, session ordinaire 2003-2004 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2004, Les modes de recrutement des secondes chambres en droit français et étranger / Ababacar Gueye ; sous la direction de Jean-Pierre Machelon / [S.l.] : la personnalisation du pouvoir depuis la mort de Brejnev / Marie-Cécile Rousseau ; dir. , 2004, Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral / Sénat, session extraordinaire de 2003-2004 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2004, Rapport d'information sur les parlements de pays européens [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2006-2007, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la Mission d'information ; [rédigé] par MM. , s.d. Toutes les personnes qui souhaiteraient exprimer un dernier hommage à Patrice Gélard, ancien Maire de Sainte-Adresse et ancien Sénateur de la Seine-Maritime, ont la possibilité de le faire, sur un registre de condoléances mis à leur disposition, de 8h à 12h30 et de 13h30 à … .fr. : [s.n.] References This page was last edited on 1 August 2020, at 10:48. : [s.n.] He represented the Seine-Maritime constituency and was a member of the Union for a Popular Movement (UMP) Party. 1989, René Coty / Jean Jacques Chevalier, Patrice Gélard / Issy-les-Moulineaux : Ed. 1972, cop. de Patrice Gélard / [S.l.] The Funeral Mass of HE Cardinal George Basil Hume OBE which took place on 25th June 1999 at Westminster Cathedral and was broadcast live. par M. Patrice Gélard / [S.l.] Mercredi 1 er juillet, le Sénat a rendu hommage dans l’hémicycle à Patrice Gélard, ancien sénateur UMP de Seine-Maritime, décédé le 25 juin dernier.. Ancien professeur de droit constitutionnel, Patrice Gélard a été sénateur de 1995 à 2014. Prime Panier. Gélard died on 25 June 2020 at the age of 81. Résumé Patrice Gélard (born 3 August 1938) is a French politician and a former member of the Senate of France. [1], "L'ancien sénateur de la Seine-Maritime Patrice Gélard est décédé à l'âge de 81 ans", https://en.wikipedia.org/w/index.php?title=Patrice_Gélard&oldid=970613405, Union for a Popular Movement politician stubs, Articles to be expanded from December 2008, Government and politics articles needing translation from French Wikipedia, Wikipedia articles with SUDOC identifiers, Wikipedia articles with WorldCat identifiers, Creative Commons Attribution-ShareAlike License. par M. Patrice Gélard / , 1986, LE DROIT A LA VIE POLITIQUE INTERNATIONALE INTERNE DES ETATS AFRICAINS (OUA) / EMILE CANTON ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] Patrice Gélard (born 3 August 1938) is a French politician and a former member of the Senate of France. Patrice Gélard est tête de liste UMP aux élections municipales à Sainte-Adresse (Seine-Maritime) les 9 et 16 mars 2008. , 1980, Le recours des administrés contre l'administration en URSS / Marie Cadet ; dir. Finalement, il est élu maire de la commune dès le premier tour avec 2 204 voix (soit 66,01 % des suffrages). : [s.n.] , 1985, Violence urbaine : l'évolution de la violence à Fortaleza (Brésil) à travers l'étude des crimes violents dans les années 80 / Leda Vandeville Rouquavrol ; sous la direction de Patrice Gélard / [S.l.] 2012, Droit constitutionnel et institutions politiques 3, Au 30 juillet 1983 / André Hauriou et Jean Gicquel / Paris : Montchrestien , 1983, Droit constitutionnel et institutions politiques / André Hauriou... / 6e édition [revue et mise à jour] / Paris : Editions Montchrestien , 1975, Droit constitutionnel et institutions politiques / André Hauriou,... et Jean Gicquel,... ; avec la participation de Patrice Gélard,... / 7e édition / Paris : Montchrestien , 1980, cop. par M. Patrice Gélard,... / [Paris] : Assemblée nationale , [2006], Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur l'article 4 , adoptée par l'Assemblée nationale, de la loi relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques, soumis à nouvelle délibération... / Sénat, session ordinaire 2002-2003 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2003, Amérique moyenne : Institutionnalisation de la République de Cuba / L'Économie guatémaltèque / La Documentation française ; Indianité et indigénisme au Guatémala ; [rédigé par Noe͏̈lle Demyk, Michel Demyk et Patrice Gelard] / Paris : la Documentation française , 1977, Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la Mission d'information sur les Parlements de pays européens / Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, session ordinaire de 2006-2007 ; par MM. : [s.n.] , 1984, Le pouvoir en URSS, un homme ou une équipe ? 1980, Droit constitutionnel et institutions politiques [Texte imprimé] / Jean Gicquel,... ; avec une contribution de Patrice Gélard,... / 11e édition / Paris : Montchrestien , 1991, Droit constitutionnel et institutions politiques [Texte imprimé] / par Jean Gicquel,... et André Hauriou,... ; avec la participation... [de] Patrice Gélard / 8e édition / Paris : Editions Montchrestien , 1985, Le principe d'égalité entre les collectivités territoriales / Anne-Sophie Gorge,... ; sous la direction de monsieur le professeur Jean-Marie Pontier ; préface de Patrice Gélard ; avant-propos de Jean Waline ; présentation de Jean-Marie Pontier / Paris : Dalloz , 2011, L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel / Mathieu Disant,... ; préfaces de Jean-Louis Debré,... Patrice Gélard,... / Paris : LGDJ , DL 2010, Constitutions et pouvoirs : mélanges en l'honneur de Jean Gicquel / avant-propos de Patrice Gélard ; comité d'organisation Michel Ameller, Pierre Avril, Jean-Pierre Camby... [et al.] par M. Patrice Gélard / , 1997, Comparaison du projet et du texte définitif de la Constitution soviétique du 7 octobre 1977 / Anne-Chantal Cuenod ; dir. par M. Patrice Gélard / , 1986, La problématique de la révision de la Constitution de 1958 entre l'Article 89 et l'Article 11 / Henri Cohen ; directeur de thèse M. Patrice Gélard,... / [S. l.] : [s. n.] , 2005, Le dialogue euro-arabe à la lumière de nouveaux évenements survenus sur la scène arabe / Salem Kourd ; sous la direction de Patrice Gélard / [S.l.] Patrice Gélard (3 August 1938 – 25 June 2020) was a French politician. He represented the Seine-Maritime. Patrice Gélard est tête de liste UMP aux élections municipales à Sainte-Adresse (Seine-Maritime) les 9 et 16 mars 2008. Testez. par la] Société de législation comparée, section des pays socialistes / Paris : Centre français de droit comparé , 1968, Les Systèmes politiques des états socialistes Tome second, Transpositions et transformations du modèle soviétique / Patrice Gélard,... / [Paris] : Éditions Cujas , DL 1975, cop.1975, Lénine, l'état et la révolution / par Patrice Gélard / Paris : Seghers , 1971, Institutions politiques et droit constitutionnel [Texte imprimé] : DEUG, méthodes, cours, exercices, corrigés, lexique / Patrice Gélard,... Jacques Meunier,... / 3e édition / Paris : Montchrestien , 1999, Institutions politiques et droit constitutionnel : DEUG, méthodes, cours, exercices corrigés, lexique / Patrice Gélard,... Jacques Meunier,... / 2e édition / Paris : Montchrestien , 1997, Les Constitutions socialistes asiatiques / Patrice Gélard / [S.l. - Professeur de droit public à l'Université du Havre (en 1991). Patrice Gélard est décédé jeudi 25 juin au matin à son domicile de Sainte-Adresse, près du Havre.Dans un peu plus d’un mois, il aurait fêté ses 82 ans. Le développement du droit en République populaire de Chine au cours du 1er semestre 1979 (note d'information), Notice bibliographique élémentaire, en langue française, sur les problèmes politiques et juridiques de la République populaire de Chine, Le Parlement et les relations internationales / Didier Jamot ; sous la direction de Richard Ghevontian et de Sophie de Cacqueray / , 2012, Les minorités parlementaires sous la Cinquième République / Priscilla Monge ; sous la direction de Richard Ghevontian et de Sophie de Cacqueray / , 2013, La Mongolie et ses rapports avec le monde et la France depuis 1990 : influence internationale sur la politique mongole / Khishig-Erdene Gonchig ; sous la direction de Philippe Ch.-A. Ancien sénateur UMP de Seine-Maritime de 1995 à 2014, il était une figure régionale. / documents réunis et commentés par Patrice Gélard,... / Paris : La documentation française , 1989, cop. - Sénateur (en 1995). ], L'Administration soviétique / Gélard, Patrice / Paris : la Documentation française , 1968, Droit constitutionnel et institutions politiques / André Hauriou, Jean Gicquel et Patrice Gelard / Mise à jour au 1er août 1978 / Paris : Montchrestien , 1978, René Coty / Jean-Jacques Chevalier, Patrice Gélard / Le Havre : Institut havrais de sociologie économique et de psychologie des peuples , 1982, Mise à jour (30 septembre 1976) de ["Droit constitutionnel et institutions politiques"] / Jean Gicquel, André Hauriou et Patrice Gélard / 6e ed / Paris : Montchrestien , 1976, La Fonction publique en Union soviétique / Patrice Gélard ... / [S.l. : s.n. Patrice Gélard et Jean-Claude Peyronnet, ... / Paris : Sénat , 2006, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de résolution, présentée par M. Dreyfus-Schmidt et les membres du groupe socialiste...tendant à compléter l'article 61 du Règlement du Sénat... / Sénat, session ordinaire 2003-2004 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2004, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale, visant à aggraver les peines punissant les infractions à caractère raciste, antisémite ou xénophobe / Sénat, session ordinaire 2002-2003 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2003, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, modifiant la loi n° 77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et diffusion de certains sondages d'opinion / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2002, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi de M. Robert Badinter, relative à la coopération avec la Cour pénale internationale / Sénat, session ordinaire 2001-2002 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2001, Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au divorce / Assemblée nationale, douzième législature [et] Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] Patrice Gélard est décédé le 25 juin dernier, à l'âge de 81 ans. / Paris : O. Jacob , impr. - Maire de Sainte-Adresse (Seine-Maritime). Université de Lille III , 2006, Sociologie électorale du Havre / Jean-Pierre Lousse ; sous la direction de Patrice Gélard / , 1978, Les communistes d'Algérie dans la stratégie révolutionnaire du Komintern : contribution à l'histoire du mouvement ouvrier / TALEB, Sayah ; Gélard, Patrice / [Lieu de diffusion inconnu] : [diffuseur inconnu] , 1976, La Sécurité sociale en Union soviétique / par Jean-Baptiste Mouyanaga ; dir. SECK ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] : [s.n.] par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2001, Rapport sur les autorités administratives indépendantes / Office parlementaire d'évaluation de la législation ; [réd.] par M. Patrice Gélard / , 1991, APPROCHE DU POUVOIR EN DROIT CONSTITUTIONNEL IRANIEN / MOHAMMAD SAMNEJAD KOROUKI ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] Patrice Gélard et Jean-Claude Peyronnet,... / [Paris] : Sénat , 2007, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant réforme du divorce... / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 ; par M. Patrice Gélard,... / Paris : Sénat , 2002, Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi de MM. Patrice Gélard, né le 3 août 1938 à Toulon (Var), est un juriste et homme politique français, membre du RPR puis de l'UMP. Universitaire et homme politique. Patrice Gélard (3 August 1938 – 25 June 2020) was a French politician.He was a member of the Senate of France.He represented the Seine-Maritime.He was a member of the Union for a Popular Movement (UMP) Party.. Gélard died on 25 June 2020 at the age of 81. par M. Patrice Gélard / , 1979, Constitutions et nations dans l'espace sud-slave de l'Europe : étude de trois cas : Bosnie-Herzégovine, Croatie, Serbie / Christina Matosin ; dir. par M. Patrice Gélard / , 1978, LE CONTROLE DE LA CONSTITUTIONNALITE DES LOIS EN IRAN / NASSER-ALI MANSOURIAN ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] , 1986, La citoyenneté soviétique / Christine Buchet Loiseau ; dir. , 1996, Le droit du commerce international en URSS et en Yougoslavie lors de la transition de 1991 : étude comparée / Evelyne Gelin ; sous la dir. / Paris : la Documentation française , 1984, Mongolie 2002 : 20 ans d'amitié, 10 ans de vérité : compte rendu de la visite en Mongolie d'une délégation du Groupe interparlamentaire France-Mongolie du 9 au 14 juillet 2002 / présenté par M. Patrice Gélard / Paris : L'espace Librairie du Sénat , 2002, Les organisations de masse en Union soviétique : syndicats et komsomol / Patrice Gélard,... ; préface de Georges Vedel,... ; avant-propos de C.-A. / Paris : Montchrestien , DL 2008, Droit constitutionnel et institutions politiques / Jean Gicquel ; suivant la conception d'André Hauriou et avec la participation de Patrice Gélard / 9e édition / Paris : Montchrestien , 1987-1988, Institutions politiques et droit constitutinnel : 1ère année / Patrice Gélard,... Jacques Meunier,... / Paris : Monchrestien , 1995, Institutions politiques et droit constitutionnel : 1ère année, méthodes, cours, exercices, corrigés, lexique / Patrice Gélard,... Jacques Meunier,... / Paris : Montchrestien , 1995, Droit constitutionnel et institutions politiques / André Hauriou,... Jean Gicquel,... et Patrice Gelard,... / 6e édition / Paris : Montchrestien , 1977, Les Systèmes politiques des États socialistes... / Patrice Gélard,... / Paris : Éditions Cujas , 1975, Les Organisations de masse en U.R.S.S. Né le 3 août 1938 à Toulon (Var). - Professeur de droit public à l'Université du Havre (en 1991). , s.d. Finalement, il est élu maire de la commune dès le premier tour avec 2 204 voix (soit 66,01 % des suffrages). LES COMMUNISTES D'ALGERIE DANS LA STRATEGIE REVOLUTIONNAIRE DU KOMINTERN / SAYAM TALEB ; SOUS LA DIRECTION DE PATRICE GELARD / [S.l.] : 1917-1962 / Thèse... soutenue par Patrice Gélard... / Paris : Ecole nationale des langues orientales vivantes , 1962, L'évolution du régime juridique des kolkhoz en URSS : 1917-1962 / Patrice Gélard / Paris : [s.n.] : [s.n.] le … , 1992, Travaux multiples de droit public / Alain Moyrand ; sous la direction de Patrice Gelard / , 1987, Les comités d'éthique en droit comparé : un regard à travers l'Amérique latine / Diana Cristina Saiz Navarro ; sous la direction de Hugues Portelli / , 2013, Les doctrines institutionnelles des Responsables Politiques Français vis à vis de la notion de Cohabitation au cours de la 5ème République : 1958-2017 / Michaël Dromard ; sous la direction de Hugues Portelli / , 2018, Les doctrines institutionnelles des responsables politiques français vis à vis de la notion de cohabitation au cours de la 5ème République : 1958-2017 / Michaël Dromard ; sous la direction de Hugues Portelli / , 2018, L'État et le droit d'Est en Ouest : mélanges offerts au professeur Michel Lesage / Société de législation comparée ; [Gérard Marcou et Patrice Gélard, éditeurs] / Paris : Société de législation comparée , DL 2006, L'administration locale en U.R.S.S.

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